B0 - Procédures du Sénat de Savoie : procédures recensées dans le fichier établi entre 1920 et 1950, dit fichier "Gabriel Pérouse".
Date
1559-1792
Description physique
Importance matérielle : 8171 articles
Liens vers documents numérisés :
-
- Voir : Inventaire B0, fiches 0001-0999
-
- Voir : Inventaire B0, fiches 1000-1999
-
- Voir : Inventaire B0, fiches 2001-2999
-
- Voir : Inventaire B0, fiches 3001-3999
-
- Voir : Inventaire B0, fiches 4000-4999
-
- Voir : Inventaire B0, fiches 5000-5999
-
- Voir : Inventaire B0, fiches 6000-6999
-
- Voir : Inventaire B0, fiches 7000-8171
Origine
Producteur : Sénat de Savoie
Modalités d'entrée
Service versant : Sénat de Savoie.
Versement
Présentation du contenu
En 1979, la série B se présente, d'après le Guide d'A. PERRET : - B : archives propres Parlement et Sénat, y compris des procédures du XIXe s. ; 1B : archives saisies ou recueillies (familles et juridictions) ; 2B : Chambre des comptes, 17 articles ; 3B : judicatures mages, épiscopales, de mandements et seigneuriales. En réalité les sous-séries n'ont pas été constituées et le répertoire suit une cotation provisoire en série B (de 1 à 6 983), avec plusieurs doublons de cotation. De plus en Bo (zéro) ont été cotées 8 173 liasses de procédures (fichier nominatif Pérouse) et en B Criminel 3 322 liasses (en fait civils et criminels, non inventoriées). Ces 11 507 liasses concernent un nombre indéterminé de procédures (plusieurs par liasse et inversement, plusieurs liasses pour certaines procédures. 200 mètres env. sont en vrac non conditionné. En 1997, les registres d'inscription des parties et procureurs au greffe ont été regroupés à part, par année. Le plan de classement projeté en 1998 est d'attribuer une sous-série par institution : 1B Parlement ; 2B Sénat ; 3B Chambre des comptes (sous réserve de les reclasser en C) ; 4B Judicatures et juridictions subalternes ; 5B Archives saisies ou recueillies. Ce choix limite autant que possible les manutentions par rapport au rangement existant.
Conditions d'accès
Archives publiques
Mode de classement
Fiches analytiques manuscrite et index dactylographié
Nom de personne
Sont regroupés en 2B les documents du Sénat auparavant cotés provisoirement en série B. Les procédures du Parlement, actuellement cotées en B (fichier Pérouse) B0 (B zéro) ou B Criminel, seront cotées à partir de 2B 10 000 chaque fois qu'elles seront inventoriées.
Autre Instrument de recherche
Niveaux de description inférieurs2
-
B0 1 à B0 100 sans date Cote : --
Précédent
-
Dossier de procédure. Recoté 2B 13256. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13257. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13258. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13259. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13260. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13261. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13262. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13263. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13264. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13265. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13266. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13267. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13268. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13269. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13270. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13271. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13272. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13273. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13274. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13275. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13276. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13277. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13278. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13279. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13280. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13281. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13282. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13283. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13284. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13285. -
Suivant
-
Précédent
-
B0 101 à B0 200 -
B0 201 à B0 300 -
B0 301 à B0 400 -
B0 401 à B0 500 -
B0 501 à B0 600 -
B0 601 à B0 700 -
B0 701 à B0 800 -
B0 801 à B0 900 sans date Cote : --
Dossier de procédure. CADDOZ ; SAINT-CASSIN. 1559-1792 Cote : B0 801 -
Dossier de procédure. AVANCHERS ; MURAZ. -
Dossier de procédure. GRIVEL ; SONJON. -
Dossier de procédure. DUVERNEY ; MARTIN. -
Dossier de procédure. CLUSES ; DELAFRESSE. -
Dossier de procédure. BALLAYDON ; MOJONIER (DE). 1559-1792 Cote : B0 806 -
Dossier de procédure. GAGNIERE ; SAINT-ANDRE EN MAURIENNE. -
Dossier de procédure. RAFFIN ; VILLE LA GRAND. -
Dossier de procédure. BOSSON ; GENEVE ; LANCY. -
Dossier de procédure. BELMONT ; BIOUD ; COSTA ; NINET ; TELLION DE LA LEVA. -
Dossier de procédure. OG0 ; PERON (DE) ; RUPHY. -
Dossier de procédure. ECHELLES ; RIVOIRE. -
Dossier de procédure. CONFLANS ; GARZON. -
Dossier de procédure. JULLIARD ; MIEUSSY. -
Dossier de procédure. MUGNIER ; TALLOIRES ; VAREY. -
Dossier de procédure. ALEX ; BRASIER. -
Dossier de procédure. COGNIN ; COLLOMB. -
Dossier de procédure. BARBIER ; CHAMBERY ; GUILLET ; LAMBERT. -
Dossier de procédure. REIGNIER ; ROCHE ; THOIRE. -
Dossier de procédure. LEVRAT ; RUMILLY S/CORNILLON. -
Dossier de procédure. FRONTENEX ; SAINTE-HELENE DES MILLIERES ; TOUR0. -
Dossier de procédure. JULLIEN ; REY ; SAINT-JEAN DE MAURIENNE. -
Dossier de procédure. FILLION ; THO0. -
Dossier de procédure. BATHIE D'ALBANAIS (LA). -
Dossier de procédure. CHEVELU ; FOREST ; GRIMOD. -
Dossier de procédure. ANTERMET ; CHAMBERY ; GAILLAND. -
Dossier de procédure. ALBERT ; COSTA DE LA TRINITE ; CRUET ; FONTAINE. -
Dossier de procédure. BOZEL ; GLYSE. -
Dossier de procédure. BILLOT ; SAINT-BERON. -
Dossier de procédure. AOSTE. -
Suivant
-
-
B0 901 à B0 1000 -
B0 1001 à B0 1100 -
B0 1101 à B0 1200 -
B0 1201 à B0 1300 -
B0 1301 à B0 1400 -
B0 1401 à B0 1500 -
B0 1501 à B0 1600 sans date Cote : --
Dossier de procédure. PEPIN ; PERRET. 1559-1792 Cote : B0 1501 -
Dossier de procédure. NOBLE ; ROSSIGNOL. -
Dossier de procédure. GIROD ; MAGNIN. -
Dossier de procédure. BIOLLE (LA) ; BOSSU. -
Dossier de procédure. DUBOULOZ ; MOREL. -
Dossier de procédure. BRESSE ; PROST. 1559-1792 Cote : B0 1506 -
Dossier de procédure. MARCIEU ; MONTEYNARD (DE) ; THOINET. 1559-1792 Cote : B0 1507 -
Dossier de procédure. GIRIAZ ; PONCIN. -
Dossier de procédure. CERDON ; CHEVINAND. -
Dossier de procédure. DESVIGNES ; SAINT-PAUL SUR YENNE. -
Dossier de procédure. PERROZ ; SAINT-MAURICE DE ROTHERENS. -
Dossier de procédure. JOYRE ; ROCHETTE (LA). 1559-1792 Cote : B0 1512 -
Dossier de procédure. CHAPPAZ ; MAGISTRI ; THORENS. -
Dossier de procédure. ALLIOUD ; BASTIEN ; CHAMBERY ; CHAMBERY ; REVILLIOD. -
Dossier de procédure. VEREL. -
Dossier de procédure. GENEVE ; GODET ; NOTINGER ; SAINT-VICTOR ET CHAPITRE. -
Dossier de procédure. GUIGONNET ; SAINT-JEAN DE BELLEVILLE. -
Dossier de procédure. FORAY ; VILLARSALLET. -
Dossier de procédure. LAMBERT (DE) ; POBEL ; SAINT-ALBAN. -
Dossier de procédure. AOSTE ; JORIOZ. -
Dossier de procédure. FARGES ; GRIBALD (DE) ; VUALLIET. -
Dossier de procédure. DUVERNEY ; ROSSET. -
Dossier de procédure. CHATELARD ; EXCOFFON. -
Dossier de procédure. DENARIE ; LANGIN (DE) ; THO0. -
Dossier de procédure. CUVAT ; LAVOREL. -
Dossier de procédure. AMONDRY ; CHATEAUNEUF. -
Dossier de procédure. MEGEVE ; MUFFAT SAINT-AMOUR. -
Dossier de procédure. CLERY ; GAY ; SIBUET. -
Dossier de procédure. CLEAZ ; LANDRY ; NICOD. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; CHAMPROND. -
Suivant
-
-
B0 1601 à B0 1700 -
B0 1701 à B0 1800 -
B0 1801 à B0 1900 -
B0 1901 à B0 2000 -
B0 2001 à B0 2100 -
B0 2101 à B0 2200 -
B0 2201 à B0 2300 -
B0 2301 à B0 2400 -
B0 2401 à B0 2500 -
B0 2501 à B0 2600 -
B0 2601 à B0 2700 -
B0 2701 à B0 2800 -
B0 2801 à B0 2900 sans date Cote : --
Dossier de procédure. FLECHET ; PATHOUD. -
Dossier de procédure. AIX LES BAINS ; BOLLENS ; CHATELARD (DU) ; DEAGE. -
Dossier de procédure. BAY ; BECHY DE CARAMAGNE (DE) ; COCHET. -
Dossier de procédure. ALOUETTE DE MELINCOURT ; LACHENAL ; REDY. -
Dossier de procédure. REIGNIER ; ROUX. -
Dossier de procédure. MUGNIER ; REY ; SAINT-MARTIN DE BELLEVILLE. -
Dossier de procédure. CHALLES DIT SAVARY ; LORNAY ; LORNAY (DE) ; SAINT-DAMIEN (DE). -
Dossier de procédure. BRACORAND (DE) ; CHAVANNES (DE) ; MONTFORT DE RENEX (DE) ; RUMILLY ; SAINT-DAMIEN (DE). -
Dossier de procédure. BOVERY ; COGNIN ; VULLIET. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; DUPRA ; RUE ; SAINT-JEOIRE PRIEURE ; VERMEY. -
Dossier de procédure. AVISE (D') ; BLONAY (DE) ; CAPITTE ; GAZAGUE ; MOUTIERS ; TOUR (DU). -
Dossier de procédure. CLERY ; FAVRE ; JACQUEMOD. -
Dossier de procédure. JULLIARD ; MOUTHON. 1559-1792 Cote : B0 2813 -
Dossier de procédure. DUC ; FICHET ; PETIT-BORNAND ; TOURNIER. 1559-1792 Cote : B0 2814 -
Dossier de procédure. BERGUERE ; CIZE DE GRESY (DE). -
Dossier de procédure. BONAUD ; CHAMBERY. -
Dossier de procédure. PERONNIER NORAT ; TESTU. -
Dossier de procédure. CHENEY ; MACHARD. -
Dossier de procédure. CHEVRAZ ; GRAFFION ; ROCHETTE (LA). -
Dossier de procédure. DALMAZ DIT MARCHAND (DE) ; JOLEN DIT LORENGE ; LAUNAY DIT LE FLAMAND (DE) ; LAUNAY DIT PARISIEN (DE). -
Dossier de procédure. LUCINGES (DE) ; SAINT-MAURICE (DE). -
Dossier de procédure. BISET ; CHAMBERY ; FONTAINE ; LAFONTAINE. -
Dossier de procédure. JUGE ; MASSINGY ; THOMASSET. -
Dossier de procédure. GARDET ; MAITRE ; ROCHETTE (LA) ; TRINITE (LA). -
Dossier de procédure. CLAVEL ; THAIRY ; THURENS (DE). -
Dossier de procédure. GRAVE ; LATARD ; MACOGNIN (DE) ; MALLIAND DE VALOUZ (DE) ; SION (DE) ; SION DE BEAUREGARD (DE). -
Dossier de procédure. BARTOLON ; BUSSAT ; FOURNIER ; GUICHENAL ; LEVET ; PERRAVEX ; PETIT-BORNAND. -
Dossier de procédure. APORD. -
Dossier de procédure. ANNECY ; COLIN DIT BRINDAMOUR ; DUMURGIER ; DURAND ; RAPARDY. -
Dossier de procédure. CHAMPANAZ ; REVERDY ; TALLOIRES. -
Suivant
-
-
B0 2901 à B0 3000 -
Suivant